Société

JEROME BOUDOUX
4 BIS RUE CABOCHE
EPINEUSE 60190
France
R.C.S Compiègne
N°de TVA intracommunautaire

Représentant légal
J Boudoux
Tél. 03 44 51 05 43

Réalisation du site Internet
marquePages
10 rue Saint-Laurent
60500 Chantilly

Hébergeur
OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Crédit photo
@unsplash.com

Généralités
Les données sont collectées dans le but exclusif d’établir une relation professionnelle avec les partenaires et publics cibles de brocante-antiquaire.fr, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite.

Informations
Les informations publiées, y compris dans leur aspect et leurs caractéristiques, sur le site internet sont non contractuelles. Les Ets Boudoux se réservent le droit de modifier ou de corriger les contenus de son site internet, quelle que soit leur nature.

Formulaire de contact
Les informations recueillies par le biais d’un formulaire de contact sont conformes à la Loi Informatique et Libertés. Les réponses sont facultatives et le défaut de réponse n’entraîne aucune conséquence. Néanmoins, les informations communiquées doivent nous permettre de traiter votre demande.

Propriété intellectuelle
La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de brocante-antiquaire.fr.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de brocante-antiquaire.fr est interdite et constituerait une contre façon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

L’usage du terme débarras déblaiement, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de brocante-antiquaire.fr est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de brocante-antiquaire.fr.

J. Boudoux ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site « www.brocante-antiquaire.fr/ » est soumis au droit français.

Droits de reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

Informatique et Libertés
Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978, tout internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification, et de suppression des données le concernant. A cet effet, un courrier électronique peut être envoyé à l’adresse suivante : jerome.boudoux@wanadoo.fr